Michel Tremois - JORFSearch

Michel Tremois

De:	Michel Tremois inspecteur général des affaires sociales honoraire
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 du décret no 95-168 du 17 février 1995 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du 28 juin 1994 personnalités qualifiées
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 du décret no 95-168 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000590434 (source JORF)

nomination

02 Septembre 2001 02/09/2001

De:	Michel Tremois inspecteur général des affaires sociales honoraire
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 du décret no 95-168 du 17 février 1995 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du 28 juin 1994 personnalités qualifiées
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 du décret no 95-168 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000756402 (source JORF)

nomination

18 Août 1998 18/08/1998

De:	Tremois (Michel)
Objet:	à faire valoir leurs droits à la retraite
Groupe:	Inspection générale des affaires sociales

date_debut="1998-06-03"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000753779 (source JORF)

admission

13 Mars 1998 13/03/1998

De:	Michel Trémois inspecteur général des affaires sociales
Objet:	membres de la commission prévue à l'article 7 du décret no 95-168 du 17 février 1995 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du 28 juin 1994 personnalités qualifiées
Groupe:	Commission prévue à l'article 7 du décret no 95-168 relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530

personnalite_qualifiee

JORFTEXT000000736563 (source JORF)

nomination

12 Juillet 1995 12/07/1995

De:	Trémois (Michel, Gaston) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires sociales Chevalier du 26 octobre 1981

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales"

JORFTEXT000000551014 (source JORF)

nomination

04 Décembre 1994 04/12/1994

De:	Tremois (Michel) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	président de la commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale du régime général
Remplace:	M. Piquet (Alain)
Groupe:	Commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS)

JORFTEXT000000182887 (source JORF)

nomination

26 Juin 1994 26/06/1994

De:	Michel Tremois inspecteur général des affaires sociales
Objet:	commissaire chargé de la liquidation des biens de la Fondation nationale de transfusion sanguine dont le siège est à Paris (15e), 6, rue Alexandre-Cabanel
Remplace:	M. Jacques Schneider
Groupe:	Commissariat chargé de la liquidation des biens de la Fondation nationale de transfusion sanguine

JORFTEXT000000182019 (source JORF)

nomination

11 Mars 1994 11/03/1994

De:	Tremois (Michel) inspecteur général des affaires sociales
Objet:	administrateur provisoire de la caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis
Groupe:	Caisse primaire d'assurance maladie de la Seine-Saint-Denis

duree="trois mois"
conseil_administration

JORFTEXT000000726790 (source JORF)

nomination

18 Février 1993 18/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.